Certificat de capacité: n°17-247 - activité d élevage félin | SIRET: 53314117200015

06 21 27 42 90

Comme les humains, que ce soit pour cession ou pour voyage, les chats doivent être en possession de papiers, certains sont obligatoires, le maître doit donc les avoir en sa possession.

Quels papiers existent ?
Quelles sont leurs fonctions ?

carte Identification ElectroniqueVétérinaire
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La carte d’identification

L’identification est obligatoire avant toute cession d’un chat. Enfreindre cette règle expose le propriétaire du chat à une amende de 4e classe ( 135€ ).

Lorsque le vétérinaire effectue l’identification, il remet au propriétaire du chat un feuillet provisoire valable quatre mois. L’original est envoyé à la Société d’Identification Electronique Vétérinaire ( S.I.E.V. ).
C’est cet organisme qui délivre quelques jours plus tard la carte d’identification à conserver durant toute la vie du chat.
En cas de déménagement, changement d’adresse temporaire, ou de changement de numéro de téléphone, le détenteur d’un chat peut modifier ses infos personnelles enregistrées sur le fichier national ( mot de passe et identifiant figurent sur la carte d’identification ).
Si le propriétaire se sépare du chat, il faut le signaler au fichier par courrier, une nouvelle carte au nom du nouveau détenteur sera éditée et les données seront actualisées ( un vétérinaire peut faire enregistrer cette actualisation par internet ).

L’identification est obligatoire dans les circonstances suivantes:
-Avant cession ( que ce soit dans le cas d’un don ou d’une vente )
-Dans les départements infectés de rage
-Pour tout déplacement à l’étranger
-Pour l’inscription à un livre des origines
-Pour le transit par un établissement de garde ou de vente

Le carnet de vaccination

Il est délivré par un vétérinaire après l’acte de primo-vaccination. les dates de vaccins y sont notifiées par des vignettes auto-collantes qui indiquent quelles injections ont été effectuées et précisent les dates de rappel.
La vaccination doit absolument être attestée par signature et tampon du vétérinaire.
Sur le carnet, on trouve les renseignements suivants:
-Nom du chat
-Date de naissance
-Race du chat
-Numéro d’identification
-Nom et coordonnées du propriétaire
-Possibilité d’y indiquer les différents actes médicaux et chirurgicaux éventuels

Le passeport pour animal de compagnie
passeport pour animal de compagnie
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Document d’état civil pour les chats, il est délivré par le vétérinaire à un animal identifié et est valide durant toute la vie du chat.
II remplace le carnet de vaccination et devient le nouveau carnet de santé quand le chat est vacciné contre la rage.
Depuis 2009, le passeport est obligatoire pour certifier la vaccination contre la rage et permet aussi d’y reporter les informations que l’on trouvait sur le carnet de vaccination ( injections, bilan, interventions… ).
C’est un document indispensable pour se déplacer à l’étranger avec son chat, mais selon les destinations et pour revenir en France, d’autres papiers vous seront demandés en plus du passeport et de la carte d’identification ( interrogez votre vétérinaire ou cherchez les informations sur le site du ministère de l’agriculture http://www.agriculture.gouv.fr ).

Le pedigree

C’est le document qui révèle l’arbre généalogique du chat sur plusieurs générations, il donne le nom des ascendants du chat et précise de quels elevages ils sont issus. C’est également ce document qui confère le statut de « chat de race ».
Le chat est répertorié sur le Livre Officiel des Origines félines ( livre reconnu par le ministère de l’agriculture ).
Le pedigree doit être conservé durant la vie entière du chat.

L’attestation de cession

Lors de la vente d’un chat, une attestation doit être établie par le vendeur ( au cas ou il y aurait utilité à faire valoir ses droits dans le cadre de garantie pour vice rédhibitoire ou vice caché ).
L’attestation doit comporter au moins les mentions suivantes:
-Date de la cession
-Race du chat
-Identité du chat
-Coordonnées du vendeur
-Tarif de vente

Si la cession a été effectuée par une association de protection animale le document peut être un « certificat d’adoption ».

Le certificat vétérinaire avant cession

C’est le document certifiant de la bonne santé du chat avant la vente.

Si c’est un particulier qui vend, le document est appelé « certificat de bonne santé ».

Conservez tous les documents de votre chat, ils ont chacun une fonction bien précise !

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